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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANIS
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P'TIT CASA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT CASA
CASANIS S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3305701
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2024
P\'TIT CASA de CASANIS

Présentation de la marque P'TIT CASA

Déposée le 28 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « P'TIT CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANIS domicilié(e) 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 216 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASANIS, S.A.S, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque P'TIT CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT CASA est expirée depuis le 28 juillet 2024.

CASANIS a également déposé les autres marques suivantes : CASANIS, LE PASTIS EXACTEMENT , CIRNEA , CASANIS ANISETTE LIQUEUR , CASA , BONPASTIS MONANIS MONPASTIS BONANIS , CASANIS VERITABLE PASTIS , CAP CORSE CASABIANCA , CASANIS, LE PLUS CASA DES PASTIS ! , SANTA REGINA RHUM , CASANIS


CASANIS S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 403216682


CASANIS, S.A.S, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2564403 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.